Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Nom / Raison sociale : Joséphine Couvelard
Statut juridique : Micro-entreprise
Dirigeant : Joséphine Couvelard
Adresse du siège : 24 Avenue Salvador Allende – 13600 La Ciotat – France
Téléphone : 07 50 38 56 62
Email : couvelard_josephine@yahoo.fr
SIRET : 844 513 580

Immatriculation au RCS : Non applicable (micro-entreprise non inscrite au RCS).

TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA – article 293 B du CGI, sauf indication contraire).

2. Hébergement

L’hébergement du site est assuré par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

Site web : https://www.hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
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